Responsables de la publication
Michel Lussault
Président de l’Université
François-Rabelais de Tours
Marie-Luce Demonet
Directrice du CESR
Philippe Vendrix
Directeur du programme « Ricercar »
Administration du site
graphisme
Mosquito
programmation, édition
Sébastien Busson — Patrick Gilbert
webmaster
MENTIONS LÉGALES
Ce site Internet est la propriété du programme « Ricercar » – Centre d’Études Supérieures de la Renaissance (CNRS –UMR 6576),Université
François Rabelais de Tours, établissement public d’enseignement
et de recherche placé sous la tutelle du Ministère de l’Éducation
Nationale, de l’Enseignement et de la Recherche.
Il est possible de créer un lien vers le site d’Épitome musical numérique sans autorisation
expresse, à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre
du navigateur. Il est rappelé que la loi n’autorise le lecteur
à utiliser tout ou partie du contenu proposé sur le site que
pour son usage strictement personnel. Les textes diffusés sur ce
serveur sont la propriété de leurs auteurs. La représentation,
totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce
soit, et/ou des éléments y figurant, sans autorisation expresse
et préalable du programme « Ricercar », est interdite, et constituerait une contrefaçon
sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété
intellectuelle. Seules sont maintenues les exceptions légales, en
particulier la représentation dans le cadre du cercle de famille,
la copie privée ou le droit de courte citation, à condition
que soient mentionnés les noms et prénoms du ou des auteurs,
la source, et la date de consultation du document.
L’utilisation commerciale des données contenues sur ce Serveur est
interdite.
Les bases de données figurant sur le site Épitome musical du programme « Ricercar » sont protégées
par les dispositions de la loi du 1
er juillet 1998 portant transposition
dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive
européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique
des bases de données. Elles sont déposées auprès
des services juridiques compétents.
Tous droits réservés pour l’ensemble des illustrations présentes sur ce
site.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative
à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne
dont les coordonnées figurent en ligne sur ce site dispose d’un
droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression
des données qui la concernent. Pour exercer ce droit, vous pouvez
vous adresser au webmaster.
Le programme « Ricercar » ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage résultant
de l’accès par un internaute au site et/ou de l’utilisation du site,
ou de l’impossibilité d’y accéder.
Ce site est soumis à la loi française.
En cas de litige, les tribunaux Français seront seuls compétents.
© 2007 programme « Ricercar » - Centre d’Études Supérieures de la Renaissance